Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le chant des vignes
Monsieur JEAN CHARLES TASTAVY

Numéro de dépôt :
4445650
Date de dépôt :
13/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2028
Le chant des vignes de JEAN CHARLES TASTAVY

Présentation de la marque Le chant des vignes

Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par monsieur JEAN CHARLES TASTAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le chant des vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est monsieur JEAN CHARLES TASTAVY domicilié(e) DOMAINE DE GUERY - 34310 - CAPESTANG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN CHARLES TASTAVY domicilié(e) DOMAINE DE GUERY - 34310 - capestang - France.

La marque Le chant des vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le chant des vignes arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.

JEAN CHARLES TASTAVY a également déposé les autres marques suivantes : le vin c'est l'âme française , VINTADE , T.A.N , EAU 020


Monsieur JEAN CHARLES TASTAVY - DOMAINE DE GUERY - 34310 - CAPESTANG - France


Monsieur JEAN CHARLES TASTAVY - DOMAINE DE GUERY - 34310 - capestang - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.